Mentions légales et politique de confidentialité
Conditions d’utilisation
1. Présentation du Site
2. Respect des droits de propriété et marques
3. Respect des images
4. Mise en garde générale
5. Exclusion de responsabilité et indemnisation
6. Liens vers d’autres sites
7. Respect des réglementations
8. Accès au Site
9. Modification des conditions
Données personnelles
1. Collecte et utilisation des données
2. Liens vers d’autres sites
3. Sécurité
4. Modification de cette notice
5. Pour nous contacter
6. Ressources sur la protection des données personnelles
CONDITIONS D’UTILISATION
1. Présentation du Site Le Site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur Céline Sophrologue. Le Site est la propriété de Céline Sophrologue.
2. Respect des droits de propriété et marques L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le Site ainsi que le Site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le Site ou des éléments du Site tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de Céline Sophrologue. Les marques et logos figurant sur le Site sont la propriété de Céline Sophrologue ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Céline Sophrologue. Céline Sophrologue se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
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5. Exclusion de responsabilité et indemnisation Céline Sophrologue ou toute autre partie intervenant en relation avec le Site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez Céline Sophrologue, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du Site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du Site.
6. Liens vers d’autres sites Céline Sophrologue propose des liens depuis son Site. Ces sites sont indépendants du Site. Céline Sophrologue n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Céline Sophrologue et ces sites. Dès lors, Céline Sophrologue ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.
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9. Modification des conditions Céline Sophrologue se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
DONNEES PERSONNELLES Céline Sophrologue respecte la vie privée des utilisateurs du Site et a créé à cette occasion cette notice sur la protection des données personnelles afin d’expliquer la nature des informations recueillies sur le Site lors de votre visite et l’usage qui peut en être fait.
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2. Liens vers d’autres sites Le Site offre des liens vers plusieurs sites du groupe Céline Sophrologue. Ces sites peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l’utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d’utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.
3. Sécurité La sécurité des données personnelles est une de nos préoccupations. Nous nous efforcerons de prendre les mesures techniques raisonnables en vue de prévenir d’éventuelles pertes ou détournements lors d’une collecte ou d’un stockage des données que vous nous auriez communiquées.
4. Modification de cette notice Céline Sophrologue se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.
5. Pour nous contacter Vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact en ligne pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.
6. Ressources sur la protection des données personnelles Pour en savoir plus concernant les lois sur la protection veuillez consulter les sites gouvernementaux : * de la France : http://www.cnil.fr * de l’Union Européenne : http://europa.eu.int/comm/internal_market/fr
Mentions légales
Table des matières
1. Édition du site
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
3. Limitations de responsabilité
4. CNIL et gestion des données personnelles
5. Liens hypertextes et cookies
6. Droit applicable et attribution de juridiction
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://celine-sophrologue.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Celine SOPHROLOGUE – Contact : – Adresse : Xxxxxxxxxxx
Identification de l’entreprise : Auto-Entreprise Celine SOPHROLOGUE au capital social de 0€ – SIRET : XXXXXXXXXXX – Adresse postale : xxxxxxxx –
Directeur de la publication : – Contact : Celine SOPHROLOGUE
Hébergeur : OVH
Délégué à la protection des données : Celine SOPHROLOGUE
Autres contributeurs : Celine SOPHROLOGUE
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Celine SOPHROLOGUE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Celine SOPHROLOGUE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Celine SOPHROLOGUE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://celine-sophrologue.fr/.
Celine SOPHROLOGUE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://celine-sophrologue.fr/.
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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Celine SOPHROLOGUE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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5 – Liens hypertextes et cookies
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